La quête du Saint Contrat

L'auteur est un individu particulier, que l'on résume bien souvent à un nom sur une couverture, et une photo sur une jaquette. Pourtant - et ils sont nombreux à le revendiquer aujourd'hui - auteur est un véritable métier. Un métier soumis à ses propres règles et qui dispose de ses propres droits. Ce qui n'empêche pas l'immense majorité des auteurs de ne pouvoir vivre de leur plume.

Quand on parle des droits d'un auteur, il ne faut pas systématiquement penser à la source de revenus qu'il peut espérer recevoir de son travail. Cette question n'est en effet que secondaire par rapport à l'importance des autres droits, qui ne doivent en aucun cas être mis de côté.

C'est pour cette raison qu'auteurs et éditeurs signent un contrat précisant quels sont leur droits et devoirs par rapport à l'oeuvre qu'il vont publier ensemble.

Quels sont ces droits ? Alamut répond à votre question

On divise les droits d'un auteur en deux. Le premier droit est d'ordre moral. C'est d'ailleurs son nom.

Le droit moral constitue la garantie que personne d'autre que lui ne pourra se revendiquer être l'auteur de son oeuvre. De la même manière, il sera le seul décisionnaire sur la publication ou non de son oeuvre.

En résumé, cette oeuvre est la vôtre et il n'y a que vous qui ayez le droit de la rendre publique ou pas. Et personne ne pourra vous y faire renoncer.

Ce droit est un droit perpétuel, inaliénable et imprescriptible.

• Perpétuel, car il demeure après le décès de l’auteur, et pour l'éternité. Aujourd'hui, personne n'a le droit de signer les Fleurs du Mal, qui resteront l'oeuvre de Charles Baudelaire.
• Inaliénable, parce qu'aucun contrat ne peut vous y faire renoncer. Même si vous avez écrit quelque chose de très mauvais, il n'y a que vous pour l'assumer.
• Imprescriptible. Comme ce droit est perpétuel, vous, ou vos héritiers pouvez l'exercer n'importe quand. Tant que l’œuvre existe, qu’elle soit exploitée ou non, vous en faites ce qu'il vous plaira. Estimons nous donc heureux que les héritiers de J.H Rosny aîné ne soient pas opposés à la publication des oeuvres de leur aïeul !

Le second droit est d'ordre matériel et économique. Il concerne directement l'exploitation de votre oeuvre. On le nomme le droit patrimonial.

Ce droit est constitué des droits de représentation et de reproduction. 

Le droit de représentation, c'est tout type de représentation de votre travail devant un public. Que soit pour une lecture de texte ou une captation de cette lecture.

Le droit de reproduction, c'est le droit qui vous permet non seulement de faire imprimer votre livre, mais aussi de le faire imprimer plusieurs fois, notamment à des fins commerciales.

Contrairement au droit moral, le droit patrimonial est limité dans le temps. 70 ans après votre décès, il n'existera plus, et votre oeuvre tombera alors dans ce que l'on appelle le domaine public, c'est-à-dire que n'importe qui pourra en faire des lectures et la faire imprimer sans avoir de compte à rendre. En revanche, suivant la règle du droit moral, personne ne pourra s'attribuer la paternité de votre livre.

L'autre différence majeure, c'est que ces droits patrimoniaux peuvent être cédés. C'est ce qui se passe lorsque vous signez un contrat d'édition : vous cédez vos droits patrimoniaux, donc de représentation et surtout de reproduction à un éditeur qui se chargera de le mettre en page, de le faire imprimer et d'assurer son exploitation commerciale.

En échange de cette cession, il est commun qu'un éditeur vous verse ce qu'on nomme des droits d'auteurs, qui tient en un certain pourcentage sur les ventes.

Quelle marge de manoeuvre pour l'auteur une fois le contrat signé ?

Le contrat d'éditeur a pour fonction de fixer les termes du pacte qui va lier un éditeur à un auteur. Leur relation particulière, qui tient, sur le plan théorique du moins, plus du partenariat que du service, doit d'abord être fondée sur la confiance. Néanmoins, il peut arriver que les choses se passent mal. Il y a des milliers de raisons qui vont faire que cette relation ne fonctionne pas.

Le seul conseil que nous vous donnerons : peut importe le type d'éditeur chez lequel vous signez, veillez à avoir connaissance des conditions de rupture du contrat. Si les choses ne se passent pas comme prévues, que vous puissiez vous en sortir sans perdre trop de plumes.

La vie d'auteur n'est pas facile. Bien souvent, les ventes ne seront pas à la hauteur de vos espérances, vos illusions sur le monde littéraire seront certainement chamboulées. Aussi, assurez vous que votre éditeur, qui sera votre seul allié dans cette aventure, garde cette relation de confiance vis à vis de vous et de votre vision artistique. Tout en faisant preuve de souplesse vis à vis de ses choix, qui seront motivés logiquement par des raisons commerciales et à la survie de son entreprise. Le mythe du méchant éditeur exploitant l'auteur miséreux a sans doute un fond de vérité, mais l'écrasante majorité des éditeurs ne souhaitent  que le succès des livres qu'ils publient.

Quelle rémunération peut espérer un auteur ?

La rémunération des auteurs est la source de toutes les crispations du monde du livre. Premier maillon de la chaîne de la production du livre, il est aussi le dernier maillon de la chaîne de la réception du chiffre d'affaire du livre (nous reviendrons dans un autre article sur cette question). Aussi ne vous attendez pas à un contrat comparable à une star du foot.

Le contrat d'édition classique prévoit une rémunération de l'auteur par paliers. Bien que tous les éditeurs fonctionnent différement, on peut estimer que la moyenne correspondrait à environ

• 8% du premier au 1000e livre vendu.
• 10% du 1001 au 2000e livre vendu
• 12% au dessus de 2000 livres vendus.

Mais certains éditeurs peuvent vous proposer moins. Ce qui va avoir un impact sur ses productions : ainsi, un éditeur comme l'Harmattan a un contrat à 0% de droits d'auteurs jusqu'au 500e exemplaire vendu. Ce n'est qu'une fois ce palier atteint que l'auteur touchera des droits d'auteur. Si certains estiment que cette mesure est particulièrement difficile pour l'auteur (ce qui est vrai), c'est ce qui permettra à cette maison de donner leur voix à des auteurs qui publie sur des sujets scientifiques très précis qui ne pourraient exister sans eux.

Pour notre part, nous avons opté pour un contrat différent : nos auteurs touchent un pourcentage différent en fonction du point de vente : si leurs eBooks sont vendus sur des plateformes comme Amazon, ils toucheront 14%. S'ils sont vendus directement sur notre librairie en ligne, ils toucheront 20%.

Le métier d'auteur est particulièrement précaire, et la signature d'un contrat ne vous garantit en rien un succès en librairie et un statut de privilégié. Bien au contraire : il est de notoriété publique que les auteurs de littérature vivant de leur plume sont très peu nombreux. Néanmoins, signer un contrat est la garantie que vos droits fondamentaux seront respectés. Le contrat est même ce qui fera définitivement de vous ce que vous êtes vraiment : un auteur.